Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAREBAG ORIGINE VEGETALE OV
CLEANIS

Numéro de dépôt :
4370460
Date de dépôt :
21/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2027
CAREBAG ORIGINE VEGETALE OV de CLEANIS

Présentation de la marque CAREBAG ORIGINE VEGETALE OV

Déposée par voie électronique le 21 juin 2017 par CLEANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAREBAG ORIGINE VEGETALE OV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est CLEANIS domicilié(e) 33 avenue du Maine - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Véronique STAEFFEN domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque CAREBAG ORIGINE VEGETALE OV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAREBAG ORIGINE VEGETALE OV arrivera à expiration en date du 21 juin 2027.

CLEANIS a également déposé les autres marques suivantes : GELMAX


CLEANIS - 33 avenue du Maine - 75015 - PARIS - France


DESBARRES & STAEFFEN, Véronique STAEFFEN - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 3 décembre 2020 - Changement d'adresse n°804067 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-03

Draps médicaux absorbants ; draps stériles à des fins chirurgicales ; tapis absorbants et hygiéniques à usage unique pour intervention en milieu médical ou chirurgical ; alèses ; draps pour incontinents ; gants à usage médical ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; sacs et poches à usage hygiénique et médical pour la récolte des déjections humaines ; urinaux ; sacs hygiéniques à savoir protège bassin, protège seau, protège WC à usage médical ; sacs vomitoires ; tous ces produits étant d'origine végétale ;

Toilettes sèches, jetables, portables, hygiéniques ; sièges de toilettes ; tous ces produits étant d'origine végétale ;

Sacs à ordures en matière plastique, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en matière plastique ; papier hygiénique ; tous ces produits étant d'origine végétale.